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Conseil municipal de Mars 2024

Conseil municipal de Mars 2024
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Conseil municipal de Mars 2024: Ordre du jour

Délibérations:

  1. DSP Hôtel Restaurant du Chaudron,
  2. Validation du schéma directeur du réseau d’assainissement,
  3. Tarif de la taxe d’assainissement facturée aux usagers,
  4. Engagement de travaux de réfection du réseau d’assainissement au Coter et au Mollard
  5. Coupe de bois : conventions établies entre la commune et Mme FOURNIER, M et Mme PICOLLET,
  6. Subventions destinées aux associations,
  7. Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR),
  8. Location des locaux poubelle du chef-lieu,
  9. Répartition de la taxe d’aménagement,
  10. Autorisation de dépenses d’investissement avant vote du budget primitif 2024.
  11. Régularisation foncière Commune / Propriété Crouvezier
  1. Informations diverses
  • Orientation budgétaire.
  • Investissement divers : Comité des fêtes…
  • Bois de chauffage sur la nouvelle piste

 

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