CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2023: ORDRE DU JOUR.
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Conseil municipal du 26 septembre 2023: ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er septembre 2023.
Délibérations :
- Autorisation de raccordement au réseau d’assainissement et demande de participation,
- Fiscalité communale,
- Tableau des effectifs,
- Changement de nomenclature comptable au 01.01.2024 (M57),
- Demande de subvention pour vente de bois énergie,
- Demande d’aide du fonds d’amorçage pour vente de bois façonnés.
Informations diverses
- Chemin des communistes (Examen des propositions : Retour de Thierry B sur les propositions de la SAFACT et Mesur’Alpes
- Projet de convention avec l’association (en cours de création) « Les amis du chalet du Tour »,
- Convention portant sur la création d’une traversée piétonnière devant le four du chef-lieu,
- Vente de bois sur pied dans les parcelles du Froget,
- Demande de libre circulation sur les pistes forestières,
- Travaux d’adduction d’assainissement, route du Grand Arc.
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