Urbanisme

Montsapey

Montsapey

Montsapey

SCoT du Pays de Maurienne

Par délibération du 25 mars 2025, le comité syndical a tiré le bilan de la concertation et arrêté le projet de Schéma de Cohérence territoriale (SCoT) du pays de Maurienne.

Vous trouverez ci-joint la délibération correspondante, ainsi que le lien de téléchargement du dossier :

20250325_01- SCoT Approbation du bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT du Pays de Maurienne

https://bit.ly/projet-scot-maurienne-arrete

ELABORATION DU PLAN LOCAL URBANISME MONTSAPEY

AVIS ENQUETE PUBLIQUE PLU

ARRETÉ ENQUETE PUBLIQUE PLU

Enquête publique PLU : accès au registre dématérialisé : https://www.registre-dematerialise.fr/5816/

Rapport de l’enquête publique : Montsapey PLU Titre Premier Montsapey PLU Titre Deuxiéme

Déclaration de travaux

RECEPISSÉ DEPOT DP 0731752505001

RECEPISSÉ DEPOT DP 0731752505001

NON OPPOSTITION DP BERANGER PHILIPPE

NON OPPOSTITION DP BERANGER PHILIPPE

NON OPPOSITION DP REYNAUD LAURENT

NON OPPOSITION DP REYNAUD LAURENT

Récépissé dépôt DP 073175 24 R5007

Récépissé dépôt DP 073175 24 R5007

Récépissé dépôt DP Me Chagot

Récépissé dépôt DP Me Chagot

Récépissé dépôt DP Me Lallau Bazin

Récépissé dépôt DP Me Lallau Bazin

Récépissé dépôt DP Mr Bert

Récépissé dépôt DP Mr Bert

Récépissé dépôt DP Mr Bietry

Récépissé dépôt DP Mr Bietry

Récépissé dépôt DP Mr Crouvezier

Récépissé dépôt DP Mr Crouvezier

Récépissé dépôt DP Mr FERRIN

Récépissé dépôt DP Mr FERRIN

Récépissé dépôt DP Mr Reunaud

Récépissé dépôt DP Mr Reunaud

Récépissé dépôt DP Robert Christophe

Récépissé dépôt DP Robert Christophe

Permis de construire

Arrêté PC Bertaut 23 R1004

Arrêté PC Bertaut 23 R1004

Arrêté PC Crouvezier 24 R1001

Arrêté PC Crouvezier 24 R1001

Arrêté PC Fournier 23 R1003

Arrêté PC Fournier 23 R1003

Arrêté PC Orange 23 R1005

Arrêté PC Orange 23 R1005

Arrêté PC Viallet 23 R1002

Arrêté PC Viallet 23 R1002

Arrêté PC Wintergerst 23 R1001

Arrêté PC Wintergerst 23 R1001

Récépissé dépôt PC Crouvezier 24 R1001

Récépissé dépôt PC Crouvezier 24 R1001

Récépissé dépôt PC Fournier N

Récépissé dépôt PC Fournier N

Récépissé dépôt PC Me Viallet

Récépissé dépôt PC Me Viallet

Récépissé dépôt PC Mr Bertaut

Récépissé dépôt PC Mr Bertaut

Récépissé dépôt PC Mr Wintergerst

Récépissé dépôt PC Mr Wintergerst

Récépissé dépôt PC Orange

Récépissé dépôt PC Orange